Argile & Garrigue Aubagne ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Atelier Argile & Garrigue, SARL au capital social de 12 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro RCS Marseille 812 993 057, SIRET 812 993 057 00020, numéro de TVA intracommunautaire FR 47 812 993 057.

Gérante : Mme Léa Moretti.
Siège social : 9 boulevard Ganteaume, 13400 Aubagne, France.
Téléphone : 04 42 03 58 61.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société LWS (Ligne Web Services), 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France.

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Léa Moretti, en sa qualité de gérante de l'Atelier Argile & Garrigue.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, formes, décors et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de l'Atelier Argile & Garrigue, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Marseille seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité réglementaire

Notre activité de céramique et de terre cuite respecte la réglementation applicable aux matériaux destinés au contact alimentaire et aux substances chimiques (règlement REACH — CE 1907/2006) pour ses émaux et vernis. L'atelier est référencé par l'Institut National des Métiers d'Art (INMA) et labellisé Entreprise du Patrimoine Vivant (EPV) au titre de la tradition céramique aubagnaise.